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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES
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LE TRAITEUR DE L'ENFANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DE L'ENFANT
APPETENCES, SAS

Numéro de dépôt :
3653883
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
LE TRAITEUR DE L\'ENFANT de APPETENCES

Présentation de la marque LE TRAITEUR DE L'ENFANT

Déposée le 29 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAITEUR DE L'ENFANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 589 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE MERLOZ domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR DE L'ENFANT est expirée depuis le 29 mai 2019.

APPETENCES a également déposé les autres marques suivantes : LES CROCOZORES , CROCO HARICOQ salade haricots verts sandwiche au poulet , CROCO TAPOULETS , CROCO CACAO , bien manger, ça rend heureux ! , Appétences , CROCO POM'S , Appétences , CROCO DÔMES ,


APPETENCES, SAS - 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France - SIREN 510589716


FRANCOISE MERLOZ - 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.